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Marques déposées par la société SEPT INDUSTRIE
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S.E.P.T.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S.E.P.T.
SEPT INDUSTRIE

Numéro de dépôt :
1236614
Date de dépôt :
16/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque S.E.P.T.

Déposée le 16 mars 1983 par la société SEPT INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.P.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEPT INDUSTRIE domicilié(e) 41 rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2014701) - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 350 084 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2014701) - France.

La marque S.E.P.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S.E.P.T. est expirée depuis le 16 mars 2003.

SEPT INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : SEPT , OUATÉLUX , 7 SEPT , BULLESOIE , TRIPLESEPT , CREPLUX , BONJOUR BONSOIR , SOI , OUI JE SUIS UN VERITABLE TROIS PLIS , ELODEE


SEPT INDUSTRIE - 41 rue de Wattignies, 75012 PARIS (dossier no 2014701) - France - SIREN 537350084


CABINET SIMONNOT, Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2014701) - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 1993 n°2014701 - Publication au BOPI 1993-02-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Inscription le 20 octobre 1998 - Changement de dénomination n°265183 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154330 - Publication au BOPI 1993-01-27

Papier, articles en papier, tels que : papier hygiénique, serviettes de table, nappes.Articles en carton, tels que : vaisselle à jeter assiettes, gobelets. Articles en ouate de cellulose tels que : papier hygiénique, serviettes à démaquiller, couches pour bébés, mouchoirs à jeter, essuies-tout, rouleaux ménage et autres articles d'hygiène à usage domestique et sanitaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.